Sortie de champ dangereuse
Von: JV Gruat (jvgruat@free.fr.invalid) [Profil]
Datum: 14.01.2009 03:21
Message-ID: <gkji85$27fi$1@talisker.lacave.net>
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[fu2 fr.soc.rural] Bonjour ... Un quidam souhaitant éviter que son cheval ne fugue du champ où il le parque a placé sur l'entrée une bâche verticale qui claque au vent. Le cheval est effectivement effrayé et ne cherche plus à sortir par là. Le problème, c'est que les chevaux passant sur la voie communale sur laquelle donne l'entrée du champ ont peur eux aussi, et soit refusent d'avancer, soit font des écarts dangereux pour les enfants qui montent. Ma question est donc de savoir s'il existe un texte précisant comment ont doit barrer une entrée de champ pour éviter les nuisances au voisinage ? L'entrée de champ donne sur une voie communale (domaine public de la commune). Merci d'avance. -- Jean-Victor Gruat http://jvgruat.free.fr/Chine/ http://www.jvgruat.com/Nomic/[ Auf dieses Posting antworten ]