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relancer le pouvoir d'achat, mais de qui?

Von: UBUjean-jacques viala (jejviala@free.fr) [Profil]
Datum: 05.11.2009 18:57
Message-ID: <vdt5f55htqubdbpc7296eqc3cnblk2l5ut@4ax.com>
Newsgroup: fr.soc.economie
La fiscalité locale est en hausse de 8,1% cette année.

L'an dernier, elle avait augmenté de 4,4 %.



Les recettes prévues de la fiscalité locale vont augmenter cette
année
de 8,1% pour totaliser 71 milliards d'euros, selon des chiffres du
ministère de l'Intérieur publiés mercredi.

Cette forte hausse concerne surtout les départements qui sont confrontés
à l'augmentation des dépenses sociales, selon le Bulletin d'informations
statistique de la direction générale des collectivités locales (DGCT)
qui dépend du ministère de l'Intérieur, confirmant des informations
du
Monde.

Ces recettes ont été votées par l'ensemble des collectivités
locales
-communes, intercommunalités, départements, régions- au titre de
quatre
taxes: foncier bâti et non-bâti, habitation, taxe professionnelle,
souligne le bulletin de la DGCT. En 2008, ces recettes avaient progressé
de 4,4%.

Le bulletin relève également que ces augmentations sont le résultat
combiné du dynamisme des bases imposables (+4,7%) et d'une hausse
importante des taux (3,4%).

Dans les départements, après de fortes hausses en 2005 et 2006, puis un
rythme moins soutenu en 2007 et 2008, les taux départementaux ont été
votés en forte hausse cette année. Les finances départementales sont
soumises à dimportantes contraintes en 2009, souligne le bulletin. Un
certain nombre de recettes ont été révisées à la baisse
du fait de la
crise économique et immobilière, en particulier le produit des droits de
mutation payés sur les transactions immobilières. Certaines dépenses
incompressibles, comme les dépenses sociales, sont prévues en hausse.

Le bulletin souligne que 73 conseils généraux ont dû voter une hausse
des taux contre 43 en 2008. La hausse des produits fiscaux qui en
découle sélève à 6,3% contre 1,2% en 2008. Paris, qui ne
percevait au
niveau départemental que la taxe dhabitation, a ainsi voté la
création
d'une taxe sur le foncier des propriétés bâties dont le taux
sélève à
3%.

Les communes ont été également plus nombreuses à voter des
taux en
hausse cette année (13.219, soit 2.700 de plus quen 2008). Il en est de
même pour les différents types d'intercommunalités. Selon la DGCL, ce
phénomène est courant en début de mandat, quand les nouvelles
équipes
municipales fixent leurs objectifs à moyen terme. Le produit fiscal des
communes a augmenté de 7,3% dont plus dun tiers est imputable à
l'évolution des taux.

En régions, 7 conseils régionaux, sur 26, ont voté des taux à
la hausse
contre 13 en 2008. La hausse des produits fiscaux imputable à celle des
taux sélève à 0,7% contre 1,5% en 2008, indique le bulletin.

(AFP)

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UBU

Aujourd’hui il y a de la haine, de la peur, de la souffrance, mais il n’y a plus aucune
dignité dans l’émotion.

Orwell.

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