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Douanes et TVA

Von: Roswellbob (roswellbobpasdepub@zwanadoo.fr) [Profil]
Datum: 29.10.2009 09:48
Message-ID: <4ae956ea$0$937$ba4acef3@news.orange.fr>
Newsgroup: fr.misc.droit
Bonjours a tous
ceci n'est pas a proprement parler un probleme de droit, mais peut etre que
vous avez un avis eclairé sur la question.
J'ai commandé des bottes aux Texas, deux paires, j'ai donc acquité la TVA et
des frais de douanes+frais de dossier a Roissy a l'arrivée, une des deux
paire chausse petit et il faut que je les change contre un autre modele, je
vais donc les renvoyer et m'en faire livrer d'autres a la place, sans doute
un peu plus cheres.
Que se passe t'il, il faut que je me fasse remboursser la TVA par Bercy et
que j'acquitte la nouvelle ou les douanes  taxeront juste la difference de
prix ? Ou puis je me renseigner ? Que faut 'il que le vendeur precise ?
Merci de vos conseils et bonne journée
--
Roswellbob



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